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Marques déposées par TERRIER David
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TER'FRAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TER'FRAIS
TERRIER David

Numéro de dépôt :
99793893
Date de dépôt :
19/05/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2029

Présentation de la marque TER'FRAIS

Déposée le 19 mai 1999 par TERRIER David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TER'FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est TERRIER David domicilié(e) LE POLOSSAT, 1745 ROUTE DU CLOS - 38630 - LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque TER'FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TER'FRAIS arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.

TERRIER David a également déposé les autres marques suivantes : TER'Froide , RHONE ALPES FRAIS , TER'AGRI , TER'ALP , Léon BERTIN


TERRIER David - LE POLOSSAT, 1745 ROUTE DU CLOS - 38630 - LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2406012 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Inscription le 12 octobre 2011 - Concession de licence n°560523 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 18 août 2014 - Concession de licence n°629433 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Inscription le 9 octobre 2014 - Résiliation de licence n°632870 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2019 n°2714755 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-10

Lait, et produits laitiers, oeufs, viande, volaille, extrait de viandes, charcuterie et salaisons Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Confitures, gelée, compotes Huiles et graisses comestibles Farines et préparations faites de céréales Patisserie, pain, confiserie, levure, miel, sel, moutarde, vinaigre, épices, sauces (condiments) Café, thé, cacao, sucre, Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.