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Marques déposées par TERRIER David
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TER'AGRI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TER'AGRI
TERRIER David

Numéro de dépôt :
99793892
Date de dépôt :
19/05/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2029

Présentation de la marque TER'AGRI

Déposée le 19 mai 1999 par TERRIER David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TER'AGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est TERRIER David domicilié(e) LE POLOSSAT, 1745 ROUTE DU CLOS - 38630 - LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque TER'AGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TER'AGRI arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.

TERRIER David a également déposé les autres marques suivantes : TER'Froide , RHONE ALPES FRAIS , TER'FRAIS , TER'ALP , Léon BERTIN


TERRIER David - LE POLOSSAT, 1745 ROUTE DU CLOS - 38630 - LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2406013 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Inscription le 12 octobre 2011 - Concession de licence n°560524 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2019 n°2714764 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-10

Lait, et produits laitiers, oeufs, Viande, volaille, extrait de viandes, charcuterie et salaisons Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Confitures, gelée, compotes Huiles et graisses comestibles Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, Fruits et légumes frais, Semences, plantes et fleurs naturelles Aliments pour les animaux Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.