Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TERRIER David
/
RHONE ALPES FRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONE ALPES FRAIS
TERRIER David

Numéro de dépôt :
3305159
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/07/2014
RHONE ALPES FRAIS de TERRIER David

Présentation de la marque RHONE ALPES FRAIS

Déposée le 26 juillet 2004 par TERRIER David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « RHONE ALPES FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est TERRIER David domicilié(e) Le Polossat, Buvin,38630 LES AVENIERES - 38630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David TERRIER domicilié(e) Le Polossat, Buvin,38630 LES AVENIERES - 38630 - France.

La marque RHONE ALPES FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONE ALPES FRAIS est expirée depuis le 26 juillet 2014.

TERRIER David a également déposé les autres marques suivantes : TER'Froide , TER'FRAIS , TER'AGRI , TER'ALP , Léon BERTIN


TERRIER David - Le Polossat, Buvin,38630 LES AVENIERES - 38630 - France


David TERRIER - Le Polossat, Buvin,38630 LES AVENIERES - 38630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Lait, et produits laitiers ; œufs ; viandes (à l'exception de la viande de la volaille), volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), extrait de viandes ; charcuterie et salaisons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confiture, gelée, compotes ; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales. Patisserie, pain, confiserie, levure, miel, sel, moutarde, vinaigre, épices, sauces (condiments). Café, thé, cacao, sucre. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.