Fromage des MOILLES

TERRIER David

Présentation de la marque Fromage des MOILLES

Déposée le 19 mai 1999 par TERRIER David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Fromage des MOILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est TERRIER David, domicilié(e) Le Polossat, Buvin, 38630 LES AVENIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David TERRIER - France.

La marque Fromage des MOILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fromage des MOILLES est expirée depuis le 19 mai 2009.

TERRIER David a également déposé les autres marques suivantes : TER'Froide , RHONE ALPES FRAIS , TER'FRAIS , TER'AGRI , Fromage de CREMIEU , TER'ALP , Léon BERTIN