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Marques déposées par TERRIER CHARLES
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DOMAINE DES SABLONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES SABLONS
TERRIER CHARLES

Numéro de dépôt :
1531388
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque DOMAINE DES SABLONS

Déposée le 10 mai 1989 par TERRIER CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES SABLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TERRIER CHARLES, domicilié(e) COTE DE VITRY, 69430 QUINCIE (dossier no 2144416) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TERRIER CHARLES domicilié(e) (dossier no 2144416) - France.

La marque DOMAINE DES SABLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES SABLONS est expirée depuis le 10 mai 2009.


TERRIER CHARLES - COTE DE VITRY, 69430 QUINCIE (dossier no 2144416) - France


M. TERRIER CHARLES - (dossier no 2144416) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1999 n°2144416 - Publication au BOPI 1999-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

VIN A.O.C. BEAUJOLAIS VILLAGES PROVENANT DE L EXPLOITATION EXACTEMENT DESIGNEE: DOMAINE DES SABLONS