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Marques déposées par l'association loi 1901 TERRIENS
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OBJECTIFS TERRE FORUM ECO-CITOYEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

OBJECTIFS TERRE FORUM ECO-CITOYEN
TERRIENS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3411256
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2016
OBJECTIFS TERRE FORUM ECO-CITOYEN de TERRIENS

Présentation de la marque OBJECTIFS TERRE FORUM ECO-CITOYEN

Déposée le 15 février 2006 par l'association loi 1901 TERRIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBJECTIFS TERRE FORUM ECO-CITOYEN »

Le déposant est l'association loi 1901 TERRIENS domicilié(e) 1, PLACE MENDES FRANCE no 32,76650 PETIT-COURONNE - 76650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-GREGOIRE RITE domicilié(e) 1, PLACE MENDES FRANCE no 32,76650 PETIT-COURONNE - 76650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBJECTIFS TERRE FORUM ECO-CITOYEN est expirée depuis le 15 février 2016.


TERRIENS ASSOCIATION LOI 1901 - 1, PLACE MENDES FRANCE no 32,76650 PETIT-COURONNE - 76650 - France


JEAN-GREGOIRE RITE - 1, PLACE MENDES FRANCE no 32,76650 PETIT-COURONNE - 76650 - France


Inscription le 7 août 2006 - Rejet partiel n°438538 - Publication au BOPI 2006-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Organisation d'exposition. Publication et distribution de documents publicitaires.Formation aux démarches éco-citoyennes. Organisation d'un forum éco-citoyen. Conduite de conférences.Services de bars et de restauration (alimentation).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.