Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RITMOGRAF
TERRIENNE Jean-Michel

Numéro de dépôt :
93477957
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2003

Présentation de la marque RITMOGRAF

Déposée le 23 juillet 1993 par TERRIENNE Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RITMOGRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est TERRIENNE Jean-Michel, domicilié(e) 13 rue de Sainte Marie, 44460 AVESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRIENNE Jean-Michel - France.

La marque RITMOGRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RITMOGRAF est expirée depuis le 23 juillet 2003.


TERRIENNE Jean-Michel - 13 rue de Sainte Marie, 44460 AVESSAC - France


TERRIENNE Jean-Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

- Matériel pour les artistes - Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils)