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Marques déposées par TERRIEN Bernard
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BTL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BTL
TERRIEN Bernard

Numéro de dépôt :
1363071
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016
BTL de TERRIEN Bernard

Présentation de la marque BTL

Déposée le 10 juillet 1986 par TERRIEN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BTL »

Le déposant est TERRIEN Bernard domicilié(e) Route de Cholet,49340 VEZINS (dossier no 2316670) - 49340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2316670) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BTL est expirée depuis le 10 juillet 2016.


TERRIEN Bernard - Route de Cholet,49340 VEZINS (dossier no 2316670) - 49340 - France


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2316670) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316670 - Publication au BOPI 2006-06-09

Renouvellement sans limitation n°2072193 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 5 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470179 - Publication au BOPI 2008-03-05

Véhicules terrestres, en particulier remorques.