Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOFEL-PRO
TERRIEN Alain, agissant au nom et pour le compte de la société BIOFEL-PRO en cours de formation

Numéro de dépôt :
3728997
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2020
BIOFEL-PRO de TERRIEN Alain

Présentation de la marque BIOFEL-PRO

Déposée le 9 avril 2010 par TERRIEN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOFEL-PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est TERRIEN Alain, agissant au nom et pour le compte de la société BIOFEL-PRO en cours de formation domicilié(e) 12, avenue des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain TERRIEN domicilié(e) 12 Avenue des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France.

La marque BIOFEL-PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFEL-PRO est expirée depuis le 9 avril 2020.


TERRIEN Alain, agissant au nom et pour le compte de la société BIOFEL-PRO en cours de formation - 12, avenue des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France


Mr Alain TERRIEN - 12 Avenue des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

“ Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes ; issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

“ Fruits et légumes frais, agrumes issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

“ Service de restauration ” (alimentation).