Marque expirée - Marque en non vigueur
CANELE GOURMAND
Numéro de dépôt :
3383667
Date de dépôt :
04/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/10/2015
Présentation de la marque CANELE GOURMAND
Déposée le 4 octobre 2005 par monsieur TERRIEN ALAIN GUY DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CANELE GOURMAND »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANELE GOURMAND est expirée depuis le 4 octobre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45