Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STIMPLANT
TERRIAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3801232
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
STIMPLANT de TERRIAL

Présentation de la marque STIMPLANT

Déposée le 27 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STIMPLANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIAL domicilié(e) Centre d'Affaires ODYSSEE ZAC Cice-Blossac - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 767 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

TERRIAL a également déposé les autres marques suivantes : ORGABREIZH , FERTIPULSE , OLIGO'SHELL , MICROBACTER , TER'HELP , CIGUMUS , FRUTIVEG , SeaVal , TER'FIK , TER' STIM


TERRIAL, société par actions simplifiée - Centre d'Affaires ODYSSEE ZAC Cice-Blossac - 35170 - BRUZ - France - SIREN 409767720


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet total n°562324 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Engrais liquide pour l'agriculture, produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides).