Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
STIMPLANT
Numéro de dépôt :
3801232
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque STIMPLANT
Déposée le 27 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STIMPLANT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet total n°562324 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16