Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERTIPULSE
TERRIAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4360802
Date de dépôt :
11/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2027
FERTIPULSE de TERRIAL

Présentation de la marque FERTIPULSE

Déposée par voie électronique le 11 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERTIPULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIAL domicilié(e) Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cicé-Blossac - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 767 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Alexandra DI MAGGIO domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque FERTIPULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTIPULSE arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.

TERRIAL a également déposé les autres marques suivantes : ORGABREIZH , OLIGO'SHELL , MICROBACTER , TER'HELP , CIGUMUS , FRUTIVEG , SeaVal , TER'FIK , TER' STIM , TER'PHOS


TERRIAL, Société par actions simplifiée à associé unique - Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cicé-Blossac - 35170 - BRUZ - France - SIREN 409767720


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Alexandra DI MAGGIO - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et la viticulture ; engrais pour les terres ; préparations fertilisantes ; fertilisants liquides, fertilisants minéraux, fertilisants naturels, fertilisants azotés, fertilisants organiques, fertilisants chimiques, compositions de fertilisants, produits minéraux fertilisants, additifs chimiques pour fertilisants, fertilisants pour les sols, mélanges de produits et de matériaux naturels utilisés comme fertilisants agricoles.