Marque renouvelée - Marque en vigueur

CIGUMUS
TERRIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1725494
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2030

Présentation de la marque CIGUMUS

Déposée le 30 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIGUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIAL domicilié(e) 2 Avenue de Ker Lann, 35170 BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 767 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque CIGUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CIGUMUS arrivera à expiration en date du 30 novembre 2030.

TERRIAL a également déposé les autres marques suivantes : ORGABREIZH , FERTIPULSE , OLIGO'SHELL , MICROBACTER , TER'HELP , FRUTIVEG , SeaVal , TER'FIK , TER' STIM , TER'PHOS


TERRIAL, Société par actions simplifiée - 2 Avenue de Ker Lann, 35170 BRUZ - France - SIREN 409767720


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2000 n°2179509 - Publication au BOPI 2000-07-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Inscription le 10 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402309 - Publication au BOPI 2004-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 9 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462217 - Publication au BOPI 2007-10-09

Renouvellement sans limitation le 24 août 2010 n°2449133 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-24

Inscription le 15 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754649 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Inscription le 7 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792368 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-07

Renouvellement sans limitation le 11 août 2020 n°2756779 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-11

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