Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALCIGREEN
TERRIAL, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3980477
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
CALCIGREEN de TERRIAL

Présentation de la marque CALCIGREEN

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALCIGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIAL domicilié(e) ZAC CICE-BLOSSAC, CENTRE D'AFFAIRES ODYSSEE - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 767 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque CALCIGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCIGREEN est expirée depuis le 6 février 2023.

TERRIAL a également déposé les autres marques suivantes : ORGABREIZH , FERTIPULSE , OLIGO'SHELL , MICROBACTER , TER'HELP , CIGUMUS , FRUTIVEG , SeaVal , TER'FIK , TER' STIM


TERRIAL, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - ZAC CICE-BLOSSAC, CENTRE D'AFFAIRES ODYSSEE - 35170 - BRUZ - France - SIREN 409767720


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et la viticulture, engrais pour les terres, fertilisants, produits et préparations pour l'amendement des sols.