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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Terretude
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TerrEtude SAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TerrEtude SAS
Terretude, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3593468
Date de dépôt :
06/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2028
TerrEtude SAS de Terretude

Présentation de la marque TerrEtude SAS

Déposée le 6 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Terretude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TerrEtude SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-37 du 12 septembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Terretude domicilié(e) Le Colombier - 85640 - MOUCHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 475 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MONNIER Anne-Cécile domicilié(e) 2 AV JEANNE D'ARC - 49100 - ANGERS - France.

La marque TerrEtude SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3593468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TerrEtude SAS arrivera à expiration en date du 6 août 2028.

Terretude a également déposé les autres marques suivantes : SCORPRESS , SCORMEDIA


Terretude, Société par actions simplifiée - Le Colombier - 85640 - MOUCHAMPS - France - SIREN 440475291


M. MONNIER Anne-Cécile - 2 AV JEANNE D'ARC - 49100 - ANGERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 2 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730671 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-02

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2018 n°2686966 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-05

Renouvellement sans limitation le 2 août 2018 n°2689897 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-02

Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757246 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; études de marché ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).