Déposée par voie électronique le 6 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRETHIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRETHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRETHIC domicilié(e) 3 ALFRED FAVOT - 26250 - LIVRON SUR DROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 617 057 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRETHIC domicilié(e) 3 ALFRED FAVOT - 26250 - LIVRON SUR DROME - France.
La marque TERRETHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRETHIC, SARL - 3 ALFRED FAVOT - 26250 - LIVRON SUR DROME - France - SIREN 524617057
TERRETHIC - 3 ALFRED FAVOT - 26250 - LIVRON SUR DROME - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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