Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRéSENS Immobilier écologique
Terresens, SAS

Numéro de dépôt :
3693993
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/11/2019
TERRéSENS Immobilier écologique de Terresens

Présentation de la marque TERRéSENS Immobilier écologique

Déposée le 26 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Terresens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERRéSENS Immobilier écologique »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Terresens domicilié(e) 5 Place Edgard Quinet - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fourmon BSA, Avocats domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRéSENS Immobilier écologique est expirée depuis le 26 novembre 2019.

Terresens a également déposé les autres marques suivantes : LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME , GROUPE TERRéSENS Construire, Vendre & Gérer , LES VILLAGES PEOPLE VILLAGES PEOPLE NOUVELLE GENERATION D HOTELS , LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME , LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME , TERRESENS , VINICIUS PARK Lyon-Sud , LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME


Terresens, SAS - 5 Place Edgard Quinet - 69006 - LYON - France


Fourmon BSA, Avocats - 139 rue Vendôme - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 5 décembre 2017 - Changement d'adresse n°712590 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-05

Services de direction d'affaires immobilières et de gérance administrative de biens immobiliers, y compris gérance administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; services de publicité en rapport avec l'organisation et la gestion d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, de résidences hôtelières, d'appartements et de logements temporaires ;

Promotion immobilière ; gestion de biens immobiliers, de logements et d'hébergements, y compris hôtels, motels, complexes hôteliers et résidences hôtelières ; agences de logement (propriétés immobilières), gestion de logement et d'hébergement, crédit-bail d'immobilier, location d'appartements, de studios et de chambres. ;

Services de construction de logements à usage d'habitation ou de locaux à usage professionnel ou commercial ; supervision de travaux de constructions ;

Architecture et décoration intérieure ;

Hôtels, résidences hôtelières, motels, exploitation de complexes hôteliers ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; hébergement temporaire ; maison de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, de logements temporaires ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.