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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRESENS
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TERRESENS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRESENS
TERRESENS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3693990
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/11/2029
TERRESENS de TERRESENS

Présentation de la marque TERRESENS

Déposée le 26 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRESENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERRESENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRESENS domicilié(e) 10 RUE DE LA CHARITE - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 580 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRESENS, M. CORNILLON Géraud domicilié(e) 10 RUE DE LA CHARITE - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque TERRESENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRESENS arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

TERRESENS a également déposé les autres marques suivantes : LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME , GROUPE TERRéSENS Construire, Vendre & Gérer , LES VILLAGES PEOPLE VILLAGES PEOPLE NOUVELLE GENERATION D HOTELS , LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME , LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME , VINICIUS PARK Lyon-Sud , LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME , TERRéSENS Immobilier écologique


TERRESENS, Société par actions simplifiée - 10 RUE DE LA CHARITE - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France - SIREN 501580211


TERRESENS, M. CORNILLON Géraud - 10 RUE DE LA CHARITE - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 5 décembre 2017 - Changement d'adresse n°712590 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-05

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2019 n°2717332 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-06

Inscription le 12 octobre 2020 - Changement d'adresse n°797721 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-12

Services de direction d'affaires immobilières et de gérance administrative de biens immobiliers, y compris gérance administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; services de publicité en rapport avec l'organisation et la gestion d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, de résidences hôtelières, d'appartements et de logements temporaires ;

Promotion immobilière ; gestion de biens immobiliers, de logements et d'hébergements, y compris hôtels, motels, complexes hôteliers et résidences hôtelières ; agences de logement (propriétés immobilières), gestion de logement et d'hébergement, crédit-bail d'immobilier, location d'appartements, de studios et de chambres. ;

Services de construction de logements à usage d'habitation ou de locaux à usage professionnel ou commercial ; supervision de travaux de constructions. ;

Architecture et décoration intérieure ;

Hôtels, résidences hôtelières, motels, exploitation de complexes hôteliers ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; hébergement temporaire ; maison de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, de logements temporaires ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.