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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES VENDEENNES
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TV Terres Vendéennes Produits du sol spécialité de lingots de Vendée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV Terres Vendéennes Produits du sol spécialité de lingots de Vendée
TERRES VENDEENNES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98729974
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/04/2008

Présentation de la marque TV Terres Vendéennes Produits du sol spécialité de lingots de Vendée

Déposée le 27 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES VENDEENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TV Terres Vendéennes Produits du sol spécialité de lingots de Vendée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES VENDEENNES domicilié(e) 1 chemin de la Frissonnière, 85250 SAINT-ANDRE-GOULE-D'OIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 570 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.C.E. Société d'Avocats - France.

La marque TV Terres Vendéennes Produits du sol spécialité de lingots de Vendée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729974.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV Terres Vendéennes Produits du sol spécialité de lingots de Vendée est expirée depuis le 27 avril 2008.

TERRES VENDEENNES a également déposé les autres marques suivantes : TV Terres Vendéennes Produits du sol - Spécialités de Lingots de Vendée


TERRES VENDEENNES (S.A.R.L.) - 1 chemin de la Frissonnière, 85250 SAINT-ANDRE-GOULE-D'OIE - France - SIREN 350570586


I.C.E. Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

- engrais pour les terres - produits phytosanitaires - légumes séchés : mogettes cocos et lingots de Vendée haricots de Vendée, pois chiches, lentilles vertes haricots rouges, flageolets verts, lingots d'importation - produits agricoles ni préparés ni transformés produits du sol Céréales, oléagineux, grains, graines, semence Aliments pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.