Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES VENDEENNES
/
TV Terres Vendéennes Produits du sol - Spécialités de Lingots de Vendée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV Terres Vendéennes Produits du sol - Spécialités de Lingots de Vendée
TERRES VENDEENNES SARL

Numéro de dépôt :
99794932
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/06/2009

Présentation de la marque TV Terres Vendéennes Produits du sol - Spécialités de Lingots de Vendée

Déposée le 1 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES VENDEENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TV Terres Vendéennes Produits du sol - Spécialités de Lingots de Vendée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES VENDEENNES domicilié(e) 1 chemin de la FRISSONNIERE, 85250 ST-ANDRE-GOULE-D'OIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 570 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.C.E. Société d'Avocat - France.

La marque TV Terres Vendéennes Produits du sol - Spécialités de Lingots de Vendée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV Terres Vendéennes Produits du sol - Spécialités de Lingots de Vendée est expirée depuis le 1 juin 2009.

TERRES VENDEENNES a également déposé les autres marques suivantes : TV Terres Vendéennes Produits du sol spécialité de lingots de Vendée


TERRES VENDEENNES SARL - 1 chemin de la FRISSONNIERE, 85250 ST-ANDRE-GOULE-D'OIE - France - SIREN 350570586


I.C.E. Société d'Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Légumes conservés et cuits Plats préparés Plats cuisines.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.