Marque expirée - Marque en non vigueur

ITINERAIRES PRIVES
Terres & Oceans sarl

Numéro de dépôt :
3633550
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
ITINERAIRES PRIVES de Terres & Oceans

Présentation de la marque ITINERAIRES PRIVES

Déposée le 2 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terres & Oceans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITINERAIRES PRIVES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terres & Oceans domicilié(e) 10 PERGOLESE,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 524 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terres & Oceans domicilié(e) 10 PERGOLESE,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITINERAIRES PRIVES est expirée depuis le 2 mars 2019.


Terres & Oceans sarl - 10 PERGOLESE,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 492524202


Terres & Oceans - 10 PERGOLESE,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.