Déposée le 15 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES NUAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRES NUAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-51 du 22 décembre 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES NUAGES domicilié(e) 115 rue Saint Dominique - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 519 101 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque TERRES NUAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES NUAGES arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.
TERRES NUAGES, Société à responsabilité limitée - 115 rue Saint Dominique - 75007 - PARIS - France - SIREN 338519101
Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51
Renouvellement avec limitation le 10 mai 2017 n°2648368 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-10
Articles de mobilier à savoir chaises, sièges, fauteuils, tables, canapés, divans, lits, consoles, miroirs, boîtes, casiers, caisses, coffres et jouets, meubles de bureau, dessertes, étagères, pupitres, meubles-vitrine. Statues ou statuette en bois. Cadres et tableaux ; Objets de table non en métaux précieux à savoir vases, tasses, verres, carafes, plats et plateaux, services (vaisselle). Services à thé, à café. Théières et cafetières non en métaux précieux et non électriques. Récipients pour le ménage non en métaux précieux. Ecrins, étuis, boîtes, coffrets non en métaux précieux. Cendriers. Statues, statuettes, figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pots et bocaux, gobelets. Ustensiles de cuisine. Ouvre-bouteilles. Poteries ; Conseils en matière d'éducation et de formation. Formation et recrutement de personnel. Organisation et conduite d'ateliers, de séminaires et d'expositions à but culturel ; Conception de modèles esthétiques. Stylisme et esthétique industrielle. Création et conception graphiques. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Service de dessinateurs de mode. Décoration intérieure. Etudes et expertises de projets techniques. Architecture. Ingénierie. Conseils en construction. Etablissement de plans pour la construction. Création de sites Internet.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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