Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER
TERRES NEUVES Sarl

Numéro de dépôt :
95602039
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque L'ATELIER

Déposée le 20 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES NEUVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES NEUVES domicilié(e) Siège social: 2, rue Saint-Simon, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 519 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES NEUVES Sarl - France.

La marque L'ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER est expirée depuis le 20 décembre 2005.

TERRES NEUVES a également déposé les autres marques suivantes : MEMORY BOOK , POINT SERVICE HABITANT PROXIMITE


TERRES NEUVES Sarl - Siège social: 2, rue Saint-Simon, 75007 PARIS - France - SIREN 338519101


TERRES NEUVES Sarl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

- entretien courant ou nettoyage de bâtiment et des sols, de locaux d'habitation, de bureaux, de commerces, d'espaces extérieurs, jardins, terrasses, jardins intérieurs, - petites réparations, pose et dépose de vitrerie, travaux d'electricité, plomberie, chauffage, menuiserie, revêtement de sols et murs, carrelages, meubles y compris meubles prêt-à-monter, appareils électroménagers, petits matériels. - exécution de petits travaux de couture : rideaux, stores, coussins, tapisserie. - location de matériels de bricolage et d'outillage domestique - services de proximité de l'aide à la personne, aide domestique, domaine du bricolage et du jardinage, domaine de l'éducation, récolte de livres, de journaux, bandes vidéos, disques, cassettes audio.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.