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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES LATINES
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TERRES LATINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES LATINES
TERRES LATINES S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3052545
Date de dépôt :
14/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2010
TERRES LATINES de TERRES LATINES

Présentation de la marque TERRES LATINES

Déposée le 14 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES LATINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRES LATINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES LATINES domicilié(e) 16, Place Vendôme, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 220 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BS HOLDING - France.

La marque TERRES LATINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052545.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES LATINES est expirée depuis le 14 septembre 2010.

TERRES LATINES a également déposé les autres marques suivantes : La Toque de Manon


TERRES LATINES S.A.R.L - 16, Place Vendôme, 75001 PARIS - France - SIREN 429220338


BS HOLDING - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

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