TERRES FERTILES GRAND CRU
Présentation de la marque TERRES FERTILES GRAND CRU
Déposée le 12 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) TERRES FERTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES FERTILES GRAND CRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRES FERTILES GRAND CRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES FERTILES GRAND CRU est expirée depuis le 12 novembre 2007.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52