Déposée par voie électronique le 23 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terres Fermes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Terres Fermes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-03 du 16 janvier 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terres Fermes domicilié(e) 81 COURS VITTON - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 656 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terres Fermes, M. CHAKIB HAYANI domicilié(e) 81 COURS VITTON - 69006 - LYON - France.
La marque Terres Fermes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres Fermes arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.
Terres Fermes a également déposé les autres marques suivantes : Le Potager Biolal
Terres Fermes, SARL - 81 COURS VITTON - 69006 - LYON - France - SIREN 483656807
Terres Fermes, M. CHAKIB HAYANI - 81 COURS VITTON - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Terres Fermes"
