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Marques déposées par Terres Fermes
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Le Potager Biolal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Potager Biolal
Terres Fermes

Numéro de dépôt :
4418026
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2028
Le Potager Biolal de Terres Fermes

Présentation de la marque Le Potager Biolal

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par Terres Fermes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Potager Biolal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est Terres Fermes domicilié(e) 81 Cours vitton - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terres Fermes, Monsieur Chakib Hayani domicilié(e) 81 Cours vitton - 69006 - Lyon - France.

La marque Le Potager Biolal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Potager Biolal arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.

Terres Fermes a également déposé les autres marques suivantes : Terres Fermes


Terres Fermes - 81 Cours vitton - 69006 - Lyon - France


Terres Fermes, Monsieur Chakib Hayani - 81 Cours vitton - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.