Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ivresse des Cimes
TERRES FALMET, SCEV

Numéro de dépôt :
4338616
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
L\'ivresse des Cimes de TERRES FALMET

Présentation de la marque L'ivresse des Cimes

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par la société TERRES FALMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ivresse des Cimes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la société TERRES FALMET domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 34370 - Creissan - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 068 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV TERRES FALMET, M. Yves FALMET domicilié(e) 10 BOULEVARD République - 34370 - CREISSAN - France.

La marque L'ivresse des Cimes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ivresse des Cimes arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

TERRES FALMET a également déposé les autres marques suivantes : TERRES FALMET


TERRES FALMET, SCEV - 10 Boulevard de la République - 34370 - Creissan - France - SIREN 799068069


SCEV TERRES FALMET, M. Yves FALMET - 10 BOULEVARD République - 34370 - CREISSAN - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.