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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES ET TRADITIONS
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TERRE RICHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE RICHE
TERRES ET TRADITIONS, SAS

Numéro de dépôt :
93493757
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2023

Présentation de la marque TERRE RICHE

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES ET TRADITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE RICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES ET TRADITIONS domicilié(e) LE MOULIN - 04330 - SAINT LIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 256 822 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRES ET TRADITIONS domicilié(e) LE MOULIN - 04330 - SAINT LIONS - France.

La marque TERRE RICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE RICHE est expirée depuis le 23 novembre 2023.

TERRES ET TRADITIONS a également déposé les autres marques suivantes : FUMFER MG , OVIBIO , COUP DE POUSSE LE SAVOIR-FAIRE DE PROVENCE , HUMOMOT , HUMORIBO , TERRES & TRADITIONS JEAN-LOUIS CHAILLAN , OVI 4 G


TERRES ET TRADITIONS, SAS - LE MOULIN - 04330 - SAINT LIONS - France - SIREN 392256822


TERRES ET TRADITIONS - LE MOULIN - 04330 - SAINT LIONS - France


Inscription le 21 mai 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°371132 - Publication au BOPI 2003-05-21

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2243537 - Publication au BOPI 2003-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 1 août 2013 n°2536896 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-01

Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630744 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététique à usage médical aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.