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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES ET TRADITIONS
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COUP DE POUSSE LE SAVOIR-FAIRE DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUP DE POUSSE LE SAVOIR-FAIRE DE PROVENCE
TERRES ET TRADITIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3327780
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2024
COUP DE POUSSE LE SAVOIR-FAIRE DE PROVENCE de TERRES ET TRADITIONS

Présentation de la marque COUP DE POUSSE LE SAVOIR-FAIRE DE PROVENCE

Déposée le 29 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES ET TRADITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUP DE POUSSE LE SAVOIR-FAIRE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES ET TRADITIONS domicilié(e) LE MOULIN - 04330 - SAINT-LIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 256 822 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRES ET TRADITIONS domicilié(e) LE MOULIN - 04330 - SAINT LIONS - France.

La marque COUP DE POUSSE LE SAVOIR-FAIRE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327780.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 17 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUP DE POUSSE LE SAVOIR-FAIRE DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2024.

TERRES ET TRADITIONS a également déposé les autres marques suivantes : FUMFER MG , OVIBIO , HUMOMOT , HUMORIBO , TERRES & TRADITIONS JEAN-LOUIS CHAILLAN , TERRE RICHE , OVI 4 G


TERRES ET TRADITIONS, SAS - LE MOULIN - 04330 - SAINT-LIONS - France - SIREN 392256822


TERRES ET TRADITIONS - LE MOULIN - 04330 - SAINT LIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Inscription le 29 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587697 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2014 n°2570829 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-10-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Fongicides, herbicides. Feuilles en matière plastiques à usage agricole. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des olives), produits forestiers ni préparés, ni transformés, semences (graines).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.