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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Terres et Terroirs
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Point Critique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Point Critique
Terres et Terroirs Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3322034
Date de dépôt :
04/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2014
Point Critique de Terres et Terroirs

Présentation de la marque Point Critique

Déposée le 4 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Terres et Terroirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Point Critique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Terres et Terroirs domicilié(e) 69, rue André Karman,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 109 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Merlant Terres et Terroirs domicilié(e) 69, rue André Karman,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

La marque Point Critique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Point Critique est expirée depuis le 4 novembre 2014.

Terres et Terroirs a également déposé les autres marques suivantes : ETIQUETTE SUIVEUSE , ASTROLABE


Terres et Terroirs Société Anonyme - 69, rue André Karman,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 432109643


Monsieur Patrick Merlant Terres et Terroirs - 69, rue André Karman,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

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