Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres et Rêves Smarthome
Terres et Rêves Smarthome, SASU

Numéro de dépôt :
4372042
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2027
Terres et Rêves Smarthome de Terres et Rêves Smarthome

Présentation de la marque Terres et Rêves Smarthome

Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par Terres et Rêves SmarthomeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres et Rêves Smarthome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Terres et Rêves SmarthomeTODO domicilié(e) 13 Résidence des jonquilles - 29570 - Camaret-sur-mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 446 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terres et Rêves Smarthome, M. Cyril Montiel domicilié(e) 13 Résidence des jonquilles - 29570 - Camaret-sur-mer - France.

La marque Terres et Rêves Smarthome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres et Rêves Smarthome arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.


Terres et Rêves Smarthome, SASU - 13 Résidence des jonquilles - 29570 - Camaret-sur-mer - France - SIREN 807446398


Terres et Rêves Smarthome, M. Cyril Montiel - 13 Résidence des jonquilles - 29570 - Camaret-sur-mer - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Installation, entretien et réparation de matériel informatique ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).