Marque expirée - Marque en non vigueur
L'Arbre à Café
Numéro de dépôt :
3710059
Date de dépôt :
03/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2020
Présentation de la marque L'Arbre à Café
Déposée le 3 février 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Terres et Hommes et Courty Hippolyte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Arbre à Café »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Arbre à Café est expirée depuis le 3 février 2020.
Terres et Hommes a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27