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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Terres et Hommes
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Café Courty
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Café Courty
Terres et Hommes, SAS

Numéro de dépôt :
4081899
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2024
Café Courty de Terres et Hommes

Présentation de la marque Café Courty

Déposée le 7 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Terres et Hommes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Café Courty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Terres et Hommes domicilié(e) 142 Avenue du Maine - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 615 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terres et Hommes, M. Nussbaumer Philippe domicilié(e) 142 Avenue du Maine - 75014 - PARIS - France.

La marque Café Courty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21 29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Café Courty est expirée depuis le 7 avril 2024.

Terres et Hommes a également déposé les autres marques suivantes : Cascaccino , L'Arbre à Café , Hippolyte Courty , l'école française du café , Coffee Next Step


Terres et Hommes, SAS - 142 Avenue du Maine - 75014 - PARIS - France - SIREN 518615273


Terres et Hommes, M. Nussbaumer Philippe - 142 Avenue du Maine - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.