TERRES ET HABITAT DE PROVENCE
Présentation de la marque TERRES ET HABITAT DE PROVENCE
Déposée le 13 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES ET HABITAT DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRES ET HABITAT DE PROVENCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRES ET HABITAT DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600776 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13