Déposée le 20 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES ET EAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRES & EAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES ET EAUX domicilié(e) RUE DE L'INDUSTRIE, ZONE UNEXPO - 59113 - SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 555 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON, Service juridique PI domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59630 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque TERRES & EAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRES ET EAUX, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RUE DE L'INDUSTRIE, ZONE UNEXPO - 59113 - SECLIN - France - SIREN 422555722
DECATHLON, Service juridique PI - 4 BOULEVARD DE MONS - 59630 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 16 janvier 2012 - Retrait partiel n°567166 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; armes à feu de chasse ; silencieux pour armes ; culasses d'armes à feu ; dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visée) ; écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; munitions pour armes à feu ; bandoulières pour armes ; bois de fusils ; chiens de fusils ; étuis pour fusils ; cartouches ; appareils à charger les cartouches ; douilles de cartouches ; cartouchières ; appareils à remplir les cartouchières ; grenailles (plomb de chasse) ; explosifs ;
Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; articles de bourrellerie, malles et valises ; parapluies, parapluies-tentes ; parasols et cannes ; cannes-sièges ; fouets et sellerie ; gibecières ; carnassières ; colliers pour animaux ; colliers de chiens ; bandoulières (courroies) en cuir ; sacs ; sacs de campeurs ; sacs à dos ; musettes mangeoires ; muselières ; mallettes vides destinées au rangement de matériel de chasse ;
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; filets pour les sports ; arcs ; arbalètes et flèches ; cibles ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; amorces artificielles pour la pêche ; bouchons (flotteurs) (attirail de pêche) ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; leurres pour la chasse et la pêche ; détecteurs de touches (attirail pour la pêche) ; épuisettes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; hameçons ; lignes pour la pêche ; moulinets pour la pêche ; postes d'affût ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, vente au détail d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, d'armes à feu de chasse, de silencieux pour armes, de culasses d'armes à feu, de dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visée), d'écouvillons pour nettoyer les armes à feu, de munitions pour armes à feu, de bandoulières pour armes, de bois de fusils, de chiens de fusils, d'étuis pour fusils, de cartouches, d'appareils à charger les cartouches, de douilles de cartouches, de cartouchières, d'appareils à remplir les cartouchières, de grenailles (plomb de chasse), d'explosifs, de vêtements, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), de chapellerie, d'articles de bourrellerie, de malles et valises, de parapluies, de parapluies-tentes, de parasols et cannes, de cannes-sièges, de fouets et sellerie, de gibecières, de carnassières, de colliers pour animaux, de colliers de chiens, de bandoulières (courroies) en cuir, de sacs, de sacs de campeurs, de sacs à dos, de musettes mangeoires, de muselières, de mallettes vides destinées au rangement de matériel de chasse, d'articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, de matériel pour le tir à l'arc, d'arcs de tir, de filets pour les sports, d'arcs, d'arbalètes et flèches, de cibles, de fusils lance-harpons (articles de sport), de piscines (articles de jeu ou de sport), d'amorces artificielles pour la pêche, de bouchons (flotteurs) (attirail de pêche), de cannes à pêche, d'épuisettes pour la pêche, de leurres pour la chasse et la pêche, de détecteurs de touches (attirail pour la pêche), d'épuisettes pour la pêche, de flotteurs pour la pêche, d'hameçons, de lignes pour la pêche, de moulinets pour la pêche, de postes d'affût, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments pour les animaux ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
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