Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA NATURE, ÇA SE VIT
TERRES & EAUX, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3157962
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2022
LA NATURE, ÇA SE VIT de TERRES & EAUX

Présentation de la marque LA NATURE, ÇA SE VIT

Déposée le 8 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) TERRES & EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NATURE, ÇA SE VIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRES & EAUX domicilié(e) Rue de l'industrie - 59113 - SECLIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON, SA domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque LA NATURE, ÇA SE VIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA NATURE, ÇA SE VIT est expirée depuis le 8 avril 2022.


TERRES & EAUX, SOCIETE ANONYME - Rue de l'industrie - 59113 - SECLIN - France


DECATHLON, SA - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 7 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439826 - Publication au BOPI 2006-09-07

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501371 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Renouvellement avec limitation le 8 avril 2012 n°2499400 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-04-08

Inscription le 17 octobre 2016 - Changement d'adresse n°687239 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; rasoirs. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; fusils, lances, harpons ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; étuis pour fusils, cartouchières. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements), sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux. Services d'éducation, de formation, de divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le domaine de la chasse et de la pêche. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Location d'équipements de plongée sous-marine.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.