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Marques déposées par la société TERRES DU SUD
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TERRES DU SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DU SUD
TERRES DU SUD, SCA

Numéro de dépôt :
3753772
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2020
TERRES DU SUD de TERRES DU SUD

Présentation de la marque TERRES DU SUD

Déposée le 13 juillet 2010 par la société TERRES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la société TERRES DU SUD domicilié(e) BP 29 Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES DU SUD domicilié(e) BP 29 Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque TERRES DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753772.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DU SUD est expirée depuis le 13 juillet 2020.

TERRES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DU SUD , ALCOR CEREALES , @GRICLIC , PLEIN SUD PRODUCTION , GRAINS DU SUD , LA TERRE EST NOTRE CULTURE , HELIOSUD , DELTA SUD , SUDFERTIS , SOFERTIS


TERRES DU SUD, SCA - BP 29 Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 381561844


TERRES DU SUD - BP 29 Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.