Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRES DU SUD
Numéro de dépôt :
1529310
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1998
Présentation de la marque TERRES DU SUD
Déposée le 9 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRES DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRES DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529310.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DU SUD est expirée depuis le 9 mars 1998.
TERRES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43