Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUDFERTIS
TERRES DU SUD, SCA

Numéro de dépôt :
3739148
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020
SUDFERTIS de TERRES DU SUD

Présentation de la marque SUDFERTIS

Déposée le 17 mai 2010 par la société TERRES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUDFERTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la société TERRES DU SUD domicilié(e) BP 29 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES DU SUD domicilié(e) BP 29 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque SUDFERTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUDFERTIS est expirée depuis le 17 mai 2020.

TERRES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DU SUD , TERRES DU SUD , ALCOR CEREALES , @GRICLIC , PLEIN SUD PRODUCTION , GRAINS DU SUD , LA TERRE EST NOTRE CULTURE , HELIOSUD , DELTA SUD , SOFERTIS


TERRES DU SUD, SCA - BP 29 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 381561844


TERRES DU SUD - BP 29 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 47320 - CLAIRAC - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.