Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANT TERRES DU SUD
SARL TERRES DU SUD

Numéro de dépôt :
3340133
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015
RESTAURANT TERRES DU SUD de TERRES DU SUD

Présentation de la marque RESTAURANT TERRES DU SUD

Déposée le 31 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTAURANT TERRES DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DU SUD domicilié(e) Avenue Porte de Lyon,69570 DARDILLY - 69570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CECCATINI David domicilié(e) Avenue Porte de Lyon,69570 DARDILLY - 69570 - France.

La marque RESTAURANT TERRES DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT TERRES DU SUD est expirée depuis le 31 janvier 2015.

TERRES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DU SUD , TERRES DU SUD , ALCOR CEREALES , @GRICLIC , PLEIN SUD PRODUCTION , GRAINS DU SUD , LA TERRE EST NOTRE CULTURE , HELIOSUD , DELTA SUD , SUDFERTIS


SARL TERRES DU SUD - Avenue Porte de Lyon,69570 DARDILLY - 69570 - France


CECCATINI David - Avenue Porte de Lyon,69570 DARDILLY - 69570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Service de restauration.