HORS SOL PLUS

TERRES DU SUD, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque HORS SOL PLUS

Déposée le 25 juin 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORS SOL PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES DU SUD domicilié(e) 0 Place de l'hôtel de ville - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRES DU SUD, Mme JOUEN Emilie domicilié(e) 0 Place de l'hôtel de ville - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque HORS SOL PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORS SOL PLUS arrivera à expiration en date du 25 juin 2027.

TERRES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DU SUD , TERRES DU SUD , ALCOR CEREALES , @GRICLIC , PLEIN SUD PRODUCTION , GRAINS DU SUD , LA TERRE EST NOTRE CULTURE , HELIOSUD , DELTA SUD , SUDFERTIS