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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES DU SUD
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GRAINS DU SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINS DU SUD
TERRES DU SUD - Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3098557
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2011

Présentation de la marque GRAINS DU SUD

Déposée le 4 mai 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAINS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES DU SUD domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - BP 29, 47320 CLAIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L. François DUVAL - France.

La marque GRAINS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS DU SUD est expirée depuis le 4 mai 2011.

TERRES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DU SUD , TERRES DU SUD , ALCOR CEREALES , @GRICLIC , PLEIN SUD PRODUCTION , LA TERRE EST NOTRE CULTURE , HELIOSUD , DELTA SUD , SUDFERTIS , SOFERTIS


TERRES DU SUD - Société Coopérative Agricole - Place de l'Hôtel de Ville - BP 29, 47320 CLAIRAC - France


S.E.L.A.R.L. François DUVAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.