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Marques déposées par la société TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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SUD LEGUMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUD LEGUMES
TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3407243
Date de dépôt :
27/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2016
SUD LEGUMES de TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque SUD LEGUMES

Déposée le 27 janvier 2006 par la société TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD LEGUMES »

Le déposant est la société TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES DU SUD Mr SERRES domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD LEGUMES est expirée depuis le 27 janvier 2016.

TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : OPTISCOP PRECISION , ANA.CULTURE , ANA.SOLE , EXPERT MAÏS , OPTISUD , DUO , OPTITOMATES , FIXEMAT , ANA.CIBLE


TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France - SIREN 381561844


TERRES DU SUD Mr SERRES - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

– produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais. – services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. – fruits et légumes conservés séchés et cuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.