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Marques déposées par la société TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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FIXEMAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FIXEMAT
TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3457053
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/10/2016
FIXEMAT de TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque FIXEMAT

Déposée le 18 octobre 2006 par la société TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FIXEMAT »

Le déposant est la société TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES DU SUD Mr SERRES domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIXEMAT est expirée depuis le 18 octobre 2016.

TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : OPTISCOP PRECISION , ANA.CULTURE , ANA.SOLE , EXPERT MAÏS , OPTISUD , DUO , OPTITOMATES , SUD LEGUMES , ANA.CIBLE


TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France - SIREN 381561844


TERRES DU SUD Mr SERRES - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

– produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et l"gumes frais.

– services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.