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Marques déposées par la société TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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EXPERT MAÏS
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXPERT MAÏS
TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3509535
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2017
EXPERT MAÏS de TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque EXPERT MAÏS

Déposée le 25 juin 2007 par la société TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPERT MAÏS »

Le déposant est la société TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES DU SUD Mr SERRES domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPERT MAÏS est expirée depuis le 25 juin 2017.

TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : OPTISCOP PRECISION , ANA.CULTURE , ANA.SOLE , OPTISUD , DUO , OPTITOMATES , SUD LEGUMES , FIXEMAT , ANA.CIBLE


TERRES DU SUD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France - SIREN 381561844


TERRES DU SUD Mr SERRES - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

– produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.

– services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.