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Marques déposées par la société TERRES DU SUD SCA
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AQUITAINE NEGOCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUITAINE NEGOCES
TERRES DU SUD SCA

Numéro de dépôt :
3589272
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/07/2018
AQUITAINE NEGOCES de TERRES DU SUD SCA

Présentation de la marque AQUITAINE NEGOCES

Déposée le 21 juillet 2008 par la société TERRES DU SUD SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « AQUITAINE NEGOCES »

Le déposant est la société TERRES DU SUD SCA domicilié(e) BP 29, Place de l'Hôtel de Ville,47320 CLAIRAC - 47320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES DU SUD domicilié(e) BP 29, Place de l'Hôtel de Ville,47320 CLAIRAC - 47320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUITAINE NEGOCES est expirée depuis le 21 juillet 2018.


TERRES DU SUD SCA - BP 29, Place de l'Hôtel de Ville,47320 CLAIRAC - 47320 - France - SIREN 381561844


TERRES DU SUD - BP 29, Place de l'Hôtel de Ville,47320 CLAIRAC - 47320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.