Marque enregistrée - Marque en vigueur

DU CHAMP AUX HALLES
TERRES DU PERIGORD, SA

Numéro de dépôt :
4286504
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/07/2026
DU CHAMP AUX HALLES de TERRES DU PERIGORD

Présentation de la marque DU CHAMP AUX HALLES

Déposée le 11 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) TERRES DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DU CHAMP AUX HALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRES DU PERIGORD domicilié(e) 35 avenue Benoit Frachon - 24750 - BOULAZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PERIGOURDINE, M. LACOSTE Jean-François domicilié(e) 35 AVENUE Benoit Frachon - 24750 - BOULAZAC - France.

La marque DU CHAMP AUX HALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU CHAMP AUX HALLES arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

TERRES DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : INNOSUD , Saveurs de nos terres , LES HALLES DU PERIGORD


TERRES DU PERIGORD, SA - 35 avenue Benoit Frachon - 24750 - BOULAZAC - France


LA PERIGOURDINE, M. LACOSTE Jean-François - 35 AVENUE Benoit Frachon - 24750 - BOULAZAC - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; semences (graines) ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).