Marque enregistrée - Marque en vigueur

O TERRES DES CAMBON CHATEAU EN PIC SAINT LOUP
TERRES DES CAMBON, SARL

Numéro de dépôt :
4321090
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2026
O TERRES DES CAMBON CHATEAU EN PIC SAINT LOUP de TERRES DES CAMBON

Présentation de la marque O TERRES DES CAMBON CHATEAU EN PIC SAINT LOUP

Déposée le 9 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DES CAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « O TERRES DES CAMBON CHATEAU EN PIC SAINT LOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DES CAMBON domicilié(e) LES HAUTS DE VALCYRE, 66 RUE JACQUES GAFFINEL - 34270 - VALFLAUNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GIRARD jean pierre domicilié(e) Les Hauts De Valcyre, 66 RUE Jacques GAFFINEL - 34270 - VALFLAUNES - France.

La marque O TERRES DES CAMBON CHATEAU EN PIC SAINT LOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321090.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O TERRES DES CAMBON CHATEAU EN PIC SAINT LOUP arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

TERRES DES CAMBON a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DES CAMBON CHÂTEAU EN PIC SAINT LOUP , TERRES DES CAMBON


TERRES DES CAMBON, SARL - LES HAUTS DE VALCYRE, 66 RUE JACQUES GAFFINEL - 34270 - VALFLAUNES - France


M. GIRARD jean pierre - Les Hauts De Valcyre, 66 RUE Jacques GAFFINEL - 34270 - VALFLAUNES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 19 janvier 2017 - Retrait partiel n°692819 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-19

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.