Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEMOSUS
TERRES DENIM, Société à Responsabilité Limlitée

Numéro de dépôt :
4342477
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2027
NEMOSUS de TERRES DENIM

Présentation de la marque NEMOSUS

Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par la société TERRES DENIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEMOSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la société TERRES DENIM domicilié(e) Château de Cônas, 5 Rue Gleiso San Marti - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 649 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme. SYLVETTE BENQUET domicilié(e) BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque NEMOSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEMOSUS arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.


TERRES DENIM, Société à Responsabilité Limlitée - Château de Cônas, 5 Rue Gleiso San Marti - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 813649621


IPSIDE Toulouse, Mme. SYLVETTE BENQUET - BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Vins.